Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Forêt Royale
CHATEAU BELLEVUE LA FORET (S.C.E.A), S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3023689
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2020

Présentation de la marque La Forêt Royale

Déposée le 25 avril 2000 par CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Forêt Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) 5580 route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A. domicilié(e) 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France.

La marque La Forêt Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Forêt Royale est expirée depuis le 25 avril 2020.

CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE , MAVRO , CE VIN , CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE ,


CHATEAU BELLEVUE LA FORET (S.C.E.A), S.C.E.A. - 5580 route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France - SIREN 311587604


CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A. - 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438225 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vin de pays.